1. RENSEIGNEMENTS JURIDIQUES

Directeur de la Publication : Isabelle Constantin, Nyon et Lausanne – Suisse

2. DROITS D’AUTEUR – DROITS DE REPRODUCTION

L’ensemble des contenus de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction de tout ou partie du site, quelles qu’en soient la forme et la destination est formellement interdite, sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

3. LIENS EXTERNES

Ce site propose des liens vers d’autres sites. Ceux-ci peuvent également collecter des données à caractère personnel ou non. La consultation de ces sites ainsi que la collecte et l’utilisation de données personnelles sur ces sites sont soumises aux conditions d’utilisation et aux politiques de protection des données personnelles desdits sites.
Liens hypertextes vers d’autres sites Internet :
Les liens hypertextes présents sur le site Internet sont proposés uniquement dans le but d’apporter l’information la plus complète possible à l’internaute ; ni leur contenu, ni les liens qu’ils contiennent, ni les changements ou ni les mises à jours qui leur sont apportés ne sauraient engager la responsabilité de la société Formarep.
L’accès à des sites externes reliés à ce site relève de votre entière responsabilité.

4. MODIFICATION DE CETTE NOTICE

Isabelle Constantin se réserve le droit de modifier ou, de façon plus générale, d’actualiser cette notice à tout moment et sans préavis. C’est pourquoi nous vous invitons à consulter régulièrement cette notice.

5. POUR NOUS CONTACTER

Vous pouvez nous contacter à partir de notre formulaire de contact pour tous commentaires ou questions relatifs à la présente notice.

6. CREATION – DEVELOPPEMENTS

Conception – réalisation : Tao Project ©

7. HEBERGEMENT DU SITE

NETIM, Limited Liability Company under French law, registered under number 451394720 RCS LILLE
VAT Number FR55451394720
Head office: Euratechnologies – 165 avenue de bretagne – 59000 – Lille – FRANCE
Fax: +33.359350374

NETIM is a registered brand (INPI no. 053349879 and OHMI no. 008380552